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Le choix de la forme juridique

Il existe un vaste panel de formes juridiques en France : vous êtes parti pour faire plouf-plouf au moment de choisir ? Ce choix aura pourtant des conséquences déterminantes sur vos contraintes, le fonctionnement et la fiscalité de votre entreprise. De ce fait, il est indispensable d’étudier dans le détail les caractéristiques afférentes à chaque forme juridique et si besoin, de vous faire accompagner par un expert-comptable.

Je ne vais pas revenir ici en détail sur les caractéristiques de chaque forme juridique, qui évoluent régulièrement et méritent donc d’être consultées au moment précis où vous créez votre structure. Je vais en revanche évoquer ce qu’on ne vous dira pas forcément dans le reste de la littérature entrepreneuriale.

Aline Vasseur, expert-comptable, a accepté de réagir à ce sujet qu’elle connaît bien.

  • Conseils quelle que soit la forme juridique

Plusieurs points de vigilance doivent être observés lors de la rédaction de vos statuts :

  • L’objet social : il correspond au périmètre d’activité de votre future entreprise et doit prendre en compte une projection plus large que vos seules activités à son lancement.
  • Le code APE : il vous rattachera à un secteur d’activité, ce qui aura des répercussions majeures sur votre image, le niveau de risque perçu par vos partenaires et la convention collective applicable.

Le code APE est déterminé par l’objet social, et en particulier les premiers mots de cet objet. Si le code APE n’est pas dans votre secteur, il faut demander à le faire changer, car les conséquences sont nombreuses, en particulier au niveau de l’assurance responsabilité civile et bien sûr pour déterminer la convention collective applicable à vos salariés.

  • Le capital social : il doit être proportionné aux investissements requis et à l’image que vous souhaitez renvoyer, et bien sûr être correctement réparti entre les associés.

Vous devez par ailleurs, dès la création de votre entreprise, anticiper la sortie idéale que vous envisagez à terme. Oui, oui, je parle bien de l’arrêt de votre activité. Quelle serait l’issue idéale pour vous ? Une vente ? Une transmission ? Une fermeture pure et simple ? Peu importe votre réponse, l’important est de rendre cette option possible et optimale, que ce soit d’un point de vue financier, opérationnel et fiscal. Cela fait partie des informations que vous devez partager avec votre expert-comptable pour qu’il vous propose des conseils adaptés à votre souhait au moment de votre création.

  • L’entreprise individuelle

Cette forme juridique est adaptée uniquement aux entrepreneurs qui se lancent en solo : il n’y a pas de logique de parts sociales pour répartir la propriété de l’entreprise entre plusieurs associés.

Les micro-entreprises ont été rattachées aux entreprises individuelles mais leur fonctionnement reste différent. En 2024, on comptait 4,2 millions de micro-entreprises en France, soit 96,1% des entreprises. La micro-entreprise est le nouveau nom donné aux auto-entrepreneurs, statut créé en 2008 par la loi de modernisation de l’économie. Une telle structure est fondée par une personne qui veut avant tout créer son propre emploi et travailler de manière autonome – ou pour certains, mener une activité économique annexe, en complément de son métier principal exercé en tant que salarié.

Ce statut est adapté à une activité qui requiert peu d’investissements et d’achats et dont l’ambition est limitée. Aucun jugement de valeur dans ces constats, simplement le cadre de ce statut définit la nature des activités éligibles et des plafonds de chiffre d’affaires. Une telle structure est simple à créer, mais nécessite un véritable suivi d’activité. En effet, il est composé de paliers et de seuils, différents pour les activités de service et de commerce, qui créent de nouvelles obligations à chaque franchissement : ouverture d’un compte bancaire professionnel, application de la TVA, régime fiscal différent, voire changement de statut. Il faut donc suivre son chiffre d’affaires mois par mois – et même jour par jour lorsqu’on approche les plafonds d’exemption de TVA – pour rester en conformité.

La micro-entreprise n’est pas recommandée lorsque les investissements sont importants : véhicules, locaux, salariés, puisque les charges ne sont pas déductibles. Attention aussi à l’année de passage à une autre forme juridique en cas de dépassement des plafonds, qui pose toujours des problèmes. Un bien acheté antérieurement ne sera jamais amortissable ou déductible par la suite.

  • Les sociétés

Là encore, je ne vais pas vous présenter les caractéristiques de chaque type d’entreprise, que vous retrouverez aisément sur Internet. Je me concentre ici sur les particularités qui ne sont que rarement explicitées.

La SARL est la structure la plus simple et efficace dans la plupart des projets. Si vous entreprenez seul, vous pouvez créer soit une SARL unipersonnelle, aussi appelée EURL, soit créer directement une SARL, même en cas d’associé unique : cela vous permettra d’ouvrir votre capital dans un second temps à d’autres associés, en réduisant considérablement vos formalités. En effet, la transformation d’une EURL en SARL nécessite peu ou prou les mêmes démarches que l’immatriculation d’une entreprise en création, après avoir réalisé une cession de parts.

La SAS – ou SASU en cas d’associé unique – est une autre possibilité, choisie par certains créateurs pour bénéficier d’une meilleure couverture sociale : cela induit assez logiquement des cotisations plus élevées. Ce choix est parfois fait par méconnaissance des règles applicables : en effet, l’assimilation au statut salarié des associés de SAS n’ouvre pourtant pas droit à l’ARE.

Les autres types de sociétés d’exploitation sont plus rarement retenues, soit parce qu’elles concernent des entreprises de plus grande taille (SA) soit parce qu’elles engagent indéfiniment et solidairement leurs associés face aux dettes de l’entreprise, y compris sur leurs biens personnels (SNC et ses déclinaisons).

Enfin, les SCI sont les structures idéales pour réaliser l’acquisition de biens immobiliers, que ce soit pour les exploiter ensuite soi-même avec une société d’exploitation ou pour réaliser de la location immobilière. Attention, toute autre activité est par principe exclue de son périmètre et vous ne pouvez donc facturer que des loyers et la quote-part de frais imputables aux locataires. Une SCI peut opter pour l’IS lors de sa création ou par la suite – et y sera soumise par défaut si son activité est considérée comme commerciale, comme en cas de location meublée. Ce choix a des impacts significatifs sur la fiscalité de la structure durant son existence et lors de la vente des biens, puisque le calcul de la plus-value est réalisé sur des bases différentes. Vous devez donc estimer la durée durant laquelle vous comptez conserver les biens et effectuer ensuite des simulations selon les règles applicables à l’IR et à l’IS, afin d’opter pour le régime le plus avantageux pour vous. Réalisez également des simulations en cas de revente anticipée pour avoir une idée de l’impact fiscal le cas échéant.

À noter qu’une SCI doit compter 2 associés minimum.

  • L’association

Vous n’y avez peut-être pas songé, parce que vous souhaitez créer une structure dont vous pourrez tirer des revenus. Mais qui a dit qu’une association ne pouvait pas rémunérer son dirigeant ? Certes, les règles sont strictes en la matière et vous devez avoir de petits besoins pour envisager ce schéma : si les ressources de l’association sont inférieures à 200 000 euros par an, votre rémunération sera plafonnée aux ¾ du SMIC. Si les ressources de l’association dépassent les 200 000 euros, là on passe à… 3 fois le plafond annuel de la sécurité sociale ! Allez comprendre… Une association peut par ailleurs embaucher des salariés, dont le salaire minimum est déterminé par la convention collective du secteur d’activité.

Dans le cas d’un achat immobilier loti dans une SCI, vous pouvez également louer le bien à l’association et tirer finalement vos revenus principaux de ces loyers.

… à condition d’être au prix du marché !

Le fait d’avoir un statut associatif vous ouvrira les portes de certaines institutions, l’accès à des aides et subventions locales spécifiques, à des locaux à tarif modéré et à des mises en avant voire à des partenariats avec des collectivités, qui n’adopteraient pas la même posture avec une société privée. Cela s’explique par leur peur d’être suspectées de favoritisme ou de prises illégales d’intérêts, et parfois par leur dogmatisme : certains organismes publics voient le privé d’un mauvais œil par principe – peu importent en réalité les services qu’ils rendent au collectif.

Le revers de la médaille du statut associatif est la lourdeur qu’il induit : il implique une gestion collective et de nombreuses obligations juridiques et administratives. Ce n’est clairement pas la forme la plus simple à gérer. Elle exclut bien sûr de réaliser des bénéfices et donc de sortir des dividendes, puisque l’association est par nature à but non lucratif. Il est également impossible de la vendre et donc d’en tirer un profit à terme.

Ce statut n’est donc pas la panacée pour monter un business, mais si vous vous engagez dans un projet d’ESS qui est parti pour rapporter très peu d’argent, ce peut être une solution pour limiter votre taxation et bénéficier de facilités de la part de vos partenaires publics. Vous pourrez toujours transférer l’activité de l’association à une entreprise dans un second temps – une transformation d’association en entreprise est en revanche impossible.

  • Les modèles coopératifs

En cas de projet ayant un véritable caractère d’utilité sociale, le montage d’une SCIC peut aussi être étudié. Sa principale spécificité est la configuration de son actionnariat, puisqu’il inclut trois groupes, à savoir les salariés de la structure, les bénéficiaires de la prestation et des associés relevant du droit public ou privé.

Enfin, la SCOP est pertinente lorsqu’il existe une véritable volonté d’impliquer les salariés de la structure dans sa gestion : ils doivent a minima détenir 51% des parts et 65% des droits de vote.

  • Le portage salarial

Le portage salarial consiste en un contrat tripartite entre une entreprise de portage, un salarié porté et des clients. Ce statut peut être appliqué selon des modalités variées : CDD ou CDI, forfait jours ou non… Tout le monde ne peut pas exercer en portage salarial : il faut pour cela répondre à des critères précis en termes de niveau d’études et d’ancienneté dans votre métier notamment.

Le portage salarial est fait pour une certaine catégorie d’entrepreneurs :

  • Ceux qui ont peur d’être submergés par la gestion de leur entreprise et souhaitent la déléguer – on parle ici de la facturation de vos clients et de vos bulletins de salaire, en sachant que ces derniers n’auraient pas lieu d’être si vous étiez à votre compte. La contrepartie de cette prise en charge consiste à verser environ 10% de votre chiffre d’affaires en frais de gestion à votre entreprise de portage.
  • Ceux qui ont du mal à mettre de l’argent de côté pour gérer la saisonnalité et les aléas de leur activité : vous recevez un salaire mensuel après paiement de vos cotisations sociales et d’une quote-part placée sur votre compte d’activité pour qu’elle vous soit versée durant vos périodes d’inter-mission (si vous le souhaitez). Votre rémunération est donc légèrement lissée dans le temps selon un schéma prédéfini.
  • Ceux qui veulent conserver une assurance chômage : vous cotisez pour cela, ce qui explique un taux de charges sociales plus élevé qu’en tant qu’indépendant ou gérant de SARL.

Comme n’importe quel entrepreneur, vous démarchez et négociez vos conditions avec vos clients : n’imaginez pas que votre entreprise de portage fera le travail de prospection à votre place. N’imaginez pas non plus que vous toucherez chaque mois une rémunération fixe : seul le fruit de votre travail reviendra dans votre poche, défalqué des frais, cotisations et réserves évoqués précédemment.

Le portage salarial a donc un coût financier significatif, sans assurer en retour une véritable garantie de salaire. Ce statut sera simplement rassurant en cas de transition du salariat vers l’entrepreneuriat si vous craignez le fossé entre ces deux statuts.

  • Le cas particulier des artistes et auteurs

Si vous souhaitez exercer une activité dans le domaine artistique, vous pouvez vous inscrire à la Maison des Artistes. Ce peut être votre rattachement principal, ou si vous avez déjà déclaré votre activité de travailleur indépendant, vous pouvez procéder à une adjonction d’activité.

Ce statut est très spécifique et comporte de nombreuses conditions et incompatibilités, qui méritent d’être étudiées avec attention.

  • Ne pas créer !

Et si votre projet consistait non pas à créer… mais à reprendre une structure déjà existante ?

Une telle opération comporte des risques quant à la sincérité de la présentation qui en est faite et quant à sa correcte estimation : ce sont des points à creuser et la moindre zone d’ombre mérite d’être éclaircie. Vous devez vous assurer que les actifs immobilisés existent et sont correctement valorisés, vérifier l’état des dettes… Bref, réaliser une étude approfondie des documents comptables, mais aussi des engagements contractuels (fournisseurs, salariés, clients, bailleur, prestataires…).

Sondage, enquête et recherches sont également de mise pour valider la réputation de l’entreprise. De même que de mesurer le risque de perte de clientèle, qui est d’autant plus élevé que le métier comporte une forte dimension émotionnelle et/ou de confiance et donc d’intuitu personae : la personnalité de votre prédécesseur tient à n’en pas douter un rôle dans la réussite de sa société.

Notons à l’inverse qu’une reprise comporte l’immense avantage que l’entreprise fonctionne déjà et que vous vous prémunissez d’une phase d’amorçage potentiellement longue et pénible. En outre, vous bénéficiez de la passation avec une personne expérimentée et qui a tout intérêt à ce que vous réussissiez… surtout si vous l’engagez dans un crédit-vendeur !

  • Conclusion

J’espère que vous trouverez cette conclusion savoureuse : le choix de la forme juridique est primordial, mais… il constitue l’une des toutes dernières étapes de l’élaboration de votre projet. Avant cela, vous devez savoir ce que vous allez faire, où, avec qui, avoir défini vos objectifs et votre ambition. De ce fait, ne commencez surtout pas par là…

Vous avez un panel à votre disposition pour créer du sur-mesure : n’allez pas trop vite pour choisir votre forme juridique. Il faut en discuter, laisser mûrir, ne pas se précipiter, au risque de le regretter ensuite. Toute modification coûte cher si on s’aperçoit trop tard que la solution adoptée n’est pas adaptée. Il faut savoir s’entourer de conseils compétents et ne pas hésiter à en changer si vous voyez que l’écoute n’est pas à la hauteur de vos attentes.

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Note de lecture : Éloge de la perspective, Jacques de Courson

Quatrième de couverture :

Comment anticiper sur ce qui vient et dont personne ne sait rien ? Est-ce si important de savoir, ou au moins d’essayer de savoir, quelque chose en cette matière ? En quoi consiste la prospective, la discipline intellectuelle qui s’intéresse au futur ? Est-elle l’inverse de l’histoire qui ne se soucie que du passé ? Peut-on se passer de penser le futur ?La prospective demeure pour l’opinion non avertie une discipline peu sérieuse : ce livre nourri d’expérience montre que la prospective est une discipline de l’intelligence du futur, ce qui la différencie de la stratégie, cet engagement dans le temps pour réaliser un projet.

La prospective demeure pour l’opinion non avertie une discipline peu sérieuse : ce livre nourri d’expérience montre que la prospective est une discipline de l’intelligence du futur, ce qui la différencie de la stratégie, cet engagement dans le temps pour réaliser un projet.

Note de lecture :

Plutôt que de nous asséner des prédictions de son cru, l’auteur aborde la prospective sous un angle qui se veut méthodique. Il entend ainsi permettre au lecteur de s’autonomiser dans son approche prospective, à la fois pour se libérer de son angoisse existentielle et pour acquérir une forme de liberté, voire pour infléchir l’avenir, avec plus ou moins d’ambition :

« On n’a pas à accepter le monde tel qu’il est. On peut le refaire tel qu’il devrait être. », citation de Nelson Mandela (page 62)

« Il s’agit de trouver ce qui n’existe pas mais adviendra de toute façon, d’entrouvrir la porte étroite entre le bon sens et l’invraisemblable, entre la logique de la raison et l’imagination du rêve, entre la science et l’émotion. » (page 19)

Alternant précisions sémantiques, expériences personnelles et professionnelles et réflexions issues du monde politique, scientifique ou encore artistique, Jacques de Courson oriente le lecteur vers des investigations potentiellement infinies, au gré d’un plan en sept chapitres qui chemine du concept vers la pratique. Il rappelle assez vite ce qui est ici entendu par « prospective » : « le « prospectiviste » dit ce qui pourrait arriver, propose plusieurs « scénarios » et les « itinéraires » correspondants, les « ruptures » éventuelles et les pistes à explorer pour construire le futur. Il ne décide rien ; il éclaire ; il dit le possible. Il permet « L’anticipation au service de l’action » (slogan de la revue « Futuribles »). » (page 40)

Mettons de côté les principaux reproches que l’on pourrait adresser à l’auteur et à son éditeur, à savoir de (nombreuses) fautes et redondances et le discrédit jeté par principe sur certains courants de pensée (appelés dans l’ouvrage les « prophètes de malheur (…) cultivant la médiocrité d’une pensée pauvre » et les « prophètes fatigués qui répètent en boucle le même refrain depuis des lustres : il faut « arrêter la croissance » ») pourtant propres à enrichir des travaux de prospective s’ils se veulent objectifs. Enfin, la fatuité dans les propos, parée d’un voile de fausse modestie, rappelle à certains égards les personnages de Molière les plus désopilants.

Mais revenons à l’essentiel, à savoir à ce que ce manuscrit apporte à son lecteur.

En premier lieu, il propose des citations inspirantes :

« Quelque fois l’avenir habite en nous sans que nous le sachions, et nos paroles qui croient mentir dessinent une réalité prochaine. », citation de Marcel Proust (page 138)

« La première catégorie de la conscience historique, ce n’est pas le souvenir, c’est l’annonce, l’attente, la promesse. », citation de Jean d’Ormesson (page 141)

« L’objet de la prospective est non pas de définir l’avenir probable mais peut-être même d’aller plus loin : tâcher de rendre probable l’avenir souhaitable. », citation de Jacques de Bourbon-Busset (page 165)

« Je crains qu’ici et ailleurs, nous nous entêtions à sacrifier l’avenir au présent. », citation de Nicolas Hulot (page 187)

L’essentiel de la thèse soutenue ici tient à disqualifier le déterminisme et à pousser à une mobilisation qui orienterait l’avenir de l’humanité dans la bonne direction, sans céder aux sirènes des collapsologues et de son fatalisme sous-jacent.

En second lieu, les acteurs de la prospective contemporaine nourrissent le propos, parfois avec humour ou provocation, depuis le père fondateur de la discipline Gaston Berger, en passant par Jacques Poulet-Mathis, Fabienne Goux-Baudiment ou encore Philippe Cahen :

« Regarder l’avenir lointain n’est pas rêver et attendre. C’est faire tout de suite ce qui est en notre pouvoir pour le préparer. », citation de Gaston Berger (page 125)

« Le futur n’est plus ce qu’il était », citation de Jacques Poulet-Mathis (page 77)

« L’actualité nous démontre qu’il est plus que temps (…) de promouvoir la responsabilité, la mesure, la coordination et l’anticipation comme leviers de changement plutôt que la peur de l’avenir. », citation de Fabienne Goux-Baudiment (LinkedIn, 10/03/2020)

« Et si dans quelques années les années Covid auront été les années de la transition souhaitable ? », citation de Philippe Cahen (Twitter, 03/07/2022)

On retrouve dans leurs propos une volonté de prise de contrôle du futur, mais aussi un doute fondateur qui rappelle le célèbre « Tout ce que je sais, c’est que je ne sais rien » de Socrate. Il est par ailleurs intéressant de noter que beaucoup font référence à des œuvres de science-fiction dans leurs écrits.

L’auteur fait un constat marquant qui, à lui seul, justifie que l’on octroie instamment une place de choix à la prospective dans le débat public : « Nous manquons gravement, comme à aucune autre période de l’histoire française récente, de « grands récits » (…). Depuis la fin des « Trente Glorieuses » (…) et des soubresauts de l’utopie « mai 68 » plus rien, sauf quelques proclamations anarcho-libertaires bien françaises (…). » (page 137)

Enfin, les défauts de ce livre se muent en qualités lorsqu’ils poussent le lecteur à conserver un recul critique face à ce qui est énoncé, lui permettant ainsi d’atteindre l’objectif annoncé de l’auteur : amener tout un chacun à réfléchir, à s’emparer de l’avenir et à l’anticiper, à « attirer le futur souhaité et possible vers nous ». (page 76)

Gageons que Jacques de Courson suscitera des vocations, à tout le moins pour réapprendre à douter et à s’interroger :

« De deux choses l’une, et c’est toujours une troisième qui survient. », citation de Claude Lévi-Strauss (page 72)

Jacques DE COURSON – Éloge de la prospective, Point d’étape de travaux de prospective depuis cinquante années, en France et dans le monde – L’Harmattan – 2020 – 221 pages